CGV

Conditions Générales de Vente (CGV)

Objet du contrat : Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles [Nom de l'entreprise] (ci-après dénommé "le Vendeur") fournit ses produits et services à ses clients (ci-après dénommés "le Client").
Produits et services : Le Vendeur propose à la vente [décrire les produits ou services proposés]. Les caractéristiques principales des produits et services sont présentées sur le site internet de l'entreprise. Le Client est invité à prendre connaissance de ces caractéristiques avant toute commande.
Prix : Les prix des produits et services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits et services seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité.
Commandes : Le Client passe commande sur le site internet de l'entreprise. La commande est confirmée par le Vendeur par email, après réception du paiement. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
Modalités de paiement : Le règlement des commandes s'effectue par [modes de paiement acceptés]. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. En cas de retard de paiement, des pénalités de retard peuvent être appliquées.
Livraison : Les produits et services seront livrés à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site internet de l'entreprise et sont donnés à titre indicatif. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité d'annuler sa commande dans les conditions et modalités définies à l'article 7.
Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d'un délai de [nombre de jours] jours à compter de la réception des produits ou de la validation de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Garanties : Les produits et services fournis par le Vendeur bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Responsabilité : La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit au fait du Client, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
Données personnelles : Les données personnelles collectées dans le cadre de la vente sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site internet de l'entreprise.
Litiges : Tout litige relatif aux présentes Conditions Générales de Vente sera soumis au droit [préciser le droit applicable] et aux juridictions compétentes.
Modification des CGV : Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment, sans préavis. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Fait à Lyon le 22/03/2024